Résultats pour cadastre titre de propriété

  • Qu'est-ce qu'un titre de perception?

    Forum Impôts

    Bonjour, je viens de recevoir une lettre de relance me demandant de régler un titre de perception d'un montant assez conséquent, pour ma bourse s'e...

  • Relevé de propriété explication

    Forum Impôts

    Bonjour, quelqu'un pourrait il me traduire l'extrait de ce document? A partir de ce document, que peut on deduire ( exemple etat de la maison)...

  • Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral

    Forum Voisinage

    Bonsoir, Le terrain de mon voisin borde 3 parcelles dont la mienne. pour les deux premières parcelles de mes voisins, le cadastre comporte une repr...

  • Plan de situation et plan de cadastre?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je souhaite vendre un terrain et pour l'instalation d'une logette, EDF me demande un plan de situation et un plan de cadastre......mais que...

  • Titre exécutoire de 2003 reçu en 2021

    Forum crédit consommation

    Bonjour suite à une signification de cession de créance et de titre exécutoire reçu le mois dernier, avec une ordonnance à titre exécutoire d'un tri...

  • Tarif pour modifier un titre de propriete

    Forum Immobilier

    Bonjour, je suis divorcée depuis un an, je me suis vue attribuer un petit terrain de loisir (non constructible) dit terrain agricole en bord de me...

  • Hébergé son fils à titre gratuit

    Forum CAF

    Bonjour, Mon fils veut quitter son logement car son emploi n'est pas reconduit. Il vit à plus de 900 km de chez moi depuis un an et demi. Il touche ...

  • Coût notaire changer nom acte propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, comme indiqué dans le titre, j'aimerais connaître le coût ( Notaire ) pour changer le nom sur un acte de propriété ? Cet acte a été réd...

  • Voisin a moins de 3 mètre de ma limite de propriété

    Forum Voisinage

    Bonjour j ai acheté ma maison il y a 4 ans et je viens de remarquer que j ai un voisin qui a le mur de sa maison qui est à 2 m 80 de la limite de p...

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Vous cherchez une réponse précise ?