Résultats pour canalisation couper sans servitude

  • Achat d'un terrain avec une servitude au gaz

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Nous avons signé un sous seing privé pour l'achat d'un terrain avec une servitude sur une conduite de gaz. Cette servitude demande par éc...

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

  • Arbres et sapins abattus sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nos locataires ont abattus des arbres fruitiers, sapins, arbustes, (une vingtaine d'arbres en tout) certains avaient plus de 25 ans. Nous...

  • Locataire coupe VMC

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je loue une maison où est installé une vmc mise en position simple flux. J'ai installé uniquement en simple flux pour la salle de bain, l...

  • Rupture de tout contact entre mes parents, ma famille et moi.

    Forum Justice

    Madame, Monsieur, bonjour! Depuis le 04/07/2015, j'ai pris la décision de couper les ponts définitivement avec mes parents et toute ma famille.Malgré ...

  • Fermeture d'une servitude de passage

    Forum Voisinage

    Bonjour, je voudrais que vous m'aidiez sur certaine question Voila j'ai un terrain dont j'y ai construit ma maison. Il y a un chemin ouvert de...

  • Coupure d'eau interdite et facture impayée

    Guide

    On ne peut pas couper l'eau d'un logement en cas de facture impayée. Voici la loi applicable aux personnes en difficultés financières.

  • Calculer la décote d'un terrain constructible à cause servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Dans le cadre d'une donation un terrain de 1000m2 a été estimé. Valeur moyenne locale : 350€/m2 Sur ce même terrain des servitudes ...

  • Odeur white spirit dans canalisation

    Forum Habitation

    Bonjour ce week end, j'ai été indisposé par une odeur de "white spirit" ou autre dans ma maison. apres vérification, cela venait de la canalisatio...

  • Peut on construire sur une servitude de passage de canalisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, peut on construire sur une servitude de passage de canalisation ?

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