Résultats pour ce garer devant une habitation

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Voiture devant mon portail

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'ai systématiquement des voisins qui viennent se garer devant mon portail. Je ne possède pas de voiture, donc certaines personnes se gar...

  • Poubelles devant chez moi

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'habite dans une impasse qui donne sur un route du centre ville en bout. Voilà qu'a ma grande surprise j'ai vu l'arrivé d'un conteneur p...

  • Stationnement sur emplacement privé dans un p

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je voudrai savoir comment faire pour faire cesser des stationnements sur mon emplacement dont je suis propriétaire ,ce parking est fermé pa...

  • Mon voisin à t il le droit de posséder des montons

    Forum Voisinage

    Bonjour j'habite dans le bourg d'une commune de 3500 habitants. Mon voisins possède une dizaine de moutons.qui me créaient des nuisances sonores et...

  • Élevage de mouton a proximite d'habitations !

    Forum Consommation

    Bonjour, je voudrais connaitre la distance minimum légale autorisée a proximité d'habitations ,en ce qui me concerne, il s'agit de moutons ,chevaux ,...

  • Point-poubelles devant mon entrée

    Forum Justice

    Bonjour à vous tous Habitant dans un lotissement ,la mairie a mis un point de poubelles sur le côté gauche devant mon entrée principale du portail.En...

  • Age et taille d'un enfant à l'avant en voiture

    Guide

    Un enfant ne peut pas s'asseoir à l'avant d'une voiture avant un certain âge. L'adulte qui conduit risque une sanction en cas de contrôle.

  • On se garent toujours devant mon portillon

    Forum Voisinage

    Bonjour, voilà , nous sommes très bien avec les voisins, mais à chaque invitation, leurs invités se garent toujours devant mon portillon, si bien que ...

  • Bloquer une voiture garée sur ma place privée

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai trouvé en fin d'après midi une voiture de service EDF garée sur ma place de parking privée en sous-sol d'une résidence sécurisée, sa...

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