Résultats pour cerfa 11580 3 word

  • Cerfa 11580 de don à une association : télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

  • Cerfa 11530 : dossier au JAF à télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa 11530 peut être téléchargé en ligne via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur pour adresser une demande au JAF.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Cerfa 15186 : formulaire d'autorisation de travail 2024

    Guide

    Le cerfa d'autorisation de travail est disponible en téléchargement ici dans sa version PDF en vigueur en 2024.

  • Modèle de lettre de décharge

    Forum salariés

    Bonjour, Ben voila, j'aimerais bien avoir un modèle de lettre de décharge concernant une remise d'argent en liquide de la part d'une société à une...

  • Cerfa de rupture conventionnelle : cerfa 14598*1 (2024)

    Guide

    Le cerfa 14598 est en téléchargement ci-dessous dans sa version à jour en 2024.

  • Cerfa 13757 : mandat d'immatriculation (PDF) à télécharger

    Guide

    Le cerfa 13757 est le formulaire de mandat d'immatriculation en vigueur. Voici son lien de téléchargement ainsi que quelques conseils pour remplir cet imprimé.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Cerfa 02 : télécharger le formulaire d'inscription au permis

    Guide

    Qu'est-ce que le cerfa 02 et comment obtenir une attestation d'inscription au permis de conduire.

  • Cerfa 13971 : PDF à imprimer version 2024

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici la version du cerfa 13971 en vigueur en 2024 pour déclarer les dirigeants de votre association.

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