Résultats pour cerfa reçu au titre des dons

  • Cerfa 11530 : dossier au JAF à télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa 11530 peut être téléchargé en ligne via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur pour adresser une demande au JAF.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Cerfa 02 : télécharger le formulaire d'inscription au permis

    Guide

    Qu'est-ce que le cerfa 02 et comment obtenir une attestation d'inscription au permis de conduire.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Prelvt sepa recu d/o confrere

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, l'opération PRELVT SEPA RECU D/O CONFRERE FR80ZZZ496956 -18,00 € pouvez vous me renseigner je ne connais pas le prélèvement

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

    Guide

    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Arnaque de client au Colis non livré mais preuve de livraison signée?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai une boutique en ligne et j'ai quelques soucis avec des colis qui sont indiqués comme étant livrés par le transporteur, mais le clien...

  • Déclaration de ressources à la Caf : formulaire en ligne

    Guide

    Quand et comment envoyer sa déclaration de ressources à la Caf via un formulaire en 2024.

  • Prelvt sepa recu d/o lcl

    Forum Banque et Crédit

    J'ai un débit sur mon compte de 28,47E et 316,25E!!!!! Il y a écrit ça : PRELVT SEPA RECU D/O LCL J'ai appelé ma banque (lcl), qui m'a dit "je ne s...

  • Cerfa 11580 de don à une association : télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

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