Résultats pour certificat de cession de véhicule 2 noms

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

    Guide

    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Bail au nom de 2 personnes qui se séparent

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma fille veut quitter son copain mais le bail est à leurs deux noms. Ils ne sont ni en concubinage, ni en PACS. Comment doit elle pratique...

  • Perdu certificat de cession

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai perdu mon certificat de cession de mon véhicule acheté il y a 4 ans. J'en ai besoin aujourd'hui car j'ai besoin des coordonnées du ven...

  • Cession parcelle terrain sans acte notarié

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'un terrain constructible qu'ils souhaitent revendre. Ce terrain est entouré de 3 autres propriétés dont ...

  • Code de cession non noté

    Forum Automobile

    J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?

  • Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon vehicule

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai complété le CERFA papier de cession de mon véhicule. Lorsque je me rends sur le site de l'ANTS je ne parviens pas à saisir la vente en l...

  • Certificat de travail Cesu : modèle d'attestation à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un certificat de travail si vous employez un salarié à domicile via le Cesu.

  • Rouleaux de pièces / combien par rouleau ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je dois déposer de la monnaie à la banque, en rouleaux. Combien de pièces de : 2€ par rouleau 1€ par rouleau 0.50 par rouleau 0.05 p...

  • Anciens certificats de scolarité

    Forum éducation

    Bonjour, dans le cadre d'un renouvellement de passeport,il m'est demandé de fournir la preuve que depuis l'age de 13 ans à 18 ans j'ai suivi ma sc...

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