Résultats pour certificat de coutume belge delais d obtention

  • Qui délivre le certificat de coutume au Maroc

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis marocaine résidente au maroc et je compte me marier en france bientot, la mairie nous demande un certificat de coutume, savez vou...

  • Certificat de coutume tunisien

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Pour demander un certificat de coutume pour un tunisien, c’est l’ambassade ou bien le consulat qui délivre ce document, cependant est-ce que...

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

    Guide

    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Convocation audition libre faux certificat scolarité

    Forum Justice

    Bonjour à tous, Voila il y a maintenant quelques mois ( en janvier ) j'ai fait une bétise, durant la période où les salles de sports étaient fermé...

  • Certificat de coutume / Portugal

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis portugais mon ambassade refuse de me délivré un certificat de coutume comment puis je faire

  • Modele de certificat de coutume et de capaci

    Forum Mariage

    Bonjour, je vous prie de m envoyer un modèle de certificat de coutume et de capacite matrimoniale introuvable au niveau de ma mairie de ch...

  • Algérie - Certificat de coutume et de célibat

    Forum Mariage

    Bonjour Je suis Algérienne. Mon futur mari est est né en France et d'origine et de parents Algériens. On va se marier en France et on me demande un...

  • Arrive pas a avoir le certificat de coutume

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis française et mon conjoint et demandeur d'asile en France et de nationalité afghan on veut se marié mais la mairie demande un certif...

  • Certificat de coutume et de célibat

    Forum PACS

    Bonjour, Je suis pacsé depuis plus d'un an et nous souhaitons à présent nous marier. Ma compagne étant d'origine étrangère,  Doit-on fournir un cert...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

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