Résultats pour certificat de porte fort

  • Porte fort , faut il fournir tous les documents aux héritiers que je represente?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je suis porte fort de plusieurs héritiers et fratries d'une petite somme de succession. Faut il leur fournir tous les documents de succes...

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

    Guide

    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Convocation audition libre faux certificat scolarité

    Forum Justice

    Bonjour à tous, Voila il y a maintenant quelques mois ( en janvier ) j'ai fait une bétise, durant la période où les salles de sports étaient fermé...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Location d'un coffre-fort à la banque : prix, déclaration

    Guide

    L'ouverture, la détention ou la clôture d'une location d'un coffre-fort dans une banque doit être déclarée à l'administration fiscale. Prix et avantages.

  • Porte de coffret EDF

    Forum Habitation

    Bonjour, Mon coffret électrique est posé en extérieur. La porte du coffret, qui fermait mal depuis longtemps, ne ferme plus du tout depuis l'interve...

  • J’ai fourni un faux certificat de scolarité

    Forum Justice

    Bonjour, Il y’a quelques jours ma soeur m’a demandé mon certificat de scolarité étudiante . Je lui ai fournie un faux pour des raisons un peu graves....

  • Certificat de travail Cesu : modèle d'attestation à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un certificat de travail si vous employez un salarié à domicile via le Cesu.

  • Certificat médical pour réduction de préavis

    Forum Immobilier

    Bonjour Que doit contenir le certificat médical fourni pour réduction d'un bail de 3 à 1 mois ? Doit-il juste mentionner la pathologie ? Ou doit-il...

  • Achat d'alcool en Espagne : douane et réglementation

    Guide

    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

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