Résultats pour certificat pour conduire scooter

  • Contrôle technique scooter - moto 2024 : date, prix et délai

    Le contrôle technique des deux-roues (CT2R) va bientôt entrer en vigueur. Ce qu'il faut savoir sur ses dates, son prix et ses délais de passage.

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

    Guide

    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Convocation audition libre faux certificat scolarité

    Forum Justice

    Bonjour à tous, Voila il y a maintenant quelques mois ( en janvier ) j'ai fait une bétise, durant la période où les salles de sports étaient fermé...

  • Qu'es que je risque si je roule sans bsr ?

    Forum Justice

    Bonjour qu'es que je risque si je roule une 50cc sans bsr et que je me fait contrôler ? (sans blesser personne)

  • Certificat médical pour réduction de préavis

    Forum Immobilier

    Bonjour Que doit contenir le certificat médical fourni pour réduction d'un bail de 3 à 1 mois ? Doit-il juste mentionner la pathologie ? Ou doit-il...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Echanger un permis étranger contre un permis français

    Guide

    Comment échanger un permis de conduire délivré à l'étranger contre un permis de conduire français. Délais, procédures et conditions.

  • Scooter 50 cc et permis AM : avec ou sans permis ?

    Guide

    Faut-il un permis pour conduire un scooter 50 cc ? Le point sur la réglementation routière applicable aux cylindrées de 50 cm3 ou moins. Comment passer le permis AM.

  • Certificat d'hérédité : comment l'obtenir

    Guide

    Comment demander et obtenir un certificat d'hérédité pour prouver sa qualité d'héritier lors d'une succession. Faut-il demander au maire ou au notaire le certificat d'hérédité ? Les...

  • Peut on conduire un scooter avec le code?

    Forum Consommation

    Bonjour, je suis inscrit a l'auto ecole et je suis en train de passer le code, que jaurai dans pas longtemps normalement. Je voudrais juste savoir si...

  • Vous cherchez une réponse précise ?