Résultats pour cession d arme

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

    Guide

    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Parcelle acheté en prl

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai acheté un terrain dans parc résidentiel de loisir et le cahier des charges stipule que nous ne pouvons demeurer pendant l'hiver sur n...

  • Cession parcelle terrain sans acte notarié

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'un terrain constructible qu'ils souhaitent revendre. Ce terrain est entouré de 3 autres propriétés dont ...

  • D2 de carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour je souhaite vendre ma voiture donc j'ai télécharger le certifica de cession de véhicule mais la parti d2 est trop grande sur ma carte grise je...

  • Avis de cession de créancier

    Forum crédit consommation

    Bonjour, Mes parents ont reçu une lettre ce matin concernant un avis de cession d'un crédit à la consommation du 10/09/1992 d'une valeur de 5332.05 ...

  • Cession parcelle entre particulier

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis à la recherche d'un modèle de lettre de cession entre particuliers pour une parcelle de terrain. Voici la situation, lors de la ...

  • Motif legitime de transport d'arme de categorie D

    Forum Justice

    Bonjour, Concretement qu'est ce qu'un motif legitime pour une arme en vente legal dont le transport est 'interdit' ? ( encore une belle connerie ...

  • Comment remplir certificat de cession suite a un decès

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, ma soeur viens de décéder et avait une voiture qu'il faut vendre. Elle n'a pas d'enfants ni de conjoint. Le notaire nous a fait une attestati...

  • Armes de 6eme catégorie : achat, port et transport d'armes

    Guide

    La 6e catégorie est une ancienne classification réglementant le port et le transport de certaines armes en France. Définition et classement.

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