Résultats pour cession de parts formlites

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Parts sociales caissed'épargne bon placement?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je viens de souscrire des parts sociales à la caisse d'épargne et je me demande si c'était un bon placement malgré les dires de mon consei...

  • Cession parcelle terrain sans acte notarié

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'un terrain constructible qu'ils souhaitent revendre. Ce terrain est entouré de 3 autres propriétés dont ...

  • Paiement par chèque bancaire : les règles à connaître

    Guide

    Le chèque bancaire est un moyen de paiement encore largement utilisé. Les droits et obligations du titulaire du compte. Les précautions à prendre et les vérifications par la banque.

  • D2 de carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour je souhaite vendre ma voiture donc j'ai télécharger le certifica de cession de véhicule mais la parti d2 est trop grande sur ma carte grise je...

  • Cession parts sociales caisse d'épargne

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, j'ai demandé le rachat de mes parts sociales car j'ai besoin de liquidité. d'après ma conseillère, je suis obligé de garder une part social...

  • Cession parcelle entre particulier

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis à la recherche d'un modèle de lettre de cession entre particuliers pour une parcelle de terrain. Voici la situation, lors de la ...

  • Comment remplir certificat de cession suite a un decès

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, ma soeur viens de décéder et avait une voiture qu'il faut vendre. Elle n'a pas d'enfants ni de conjoint. Le notaire nous a fait une attestati...

  • Parts sociales Caisse Epargne (rémun. nette)

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai contracté des parts sociales de la Caisse d'Epargne. Sur le conseil de mon conseiller qui m'a parlé d'une rémunération nette de 3%. ...

  • Code de cession non noté

    Forum Automobile

    J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?

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