Résultats pour changement de garde corps

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Changement de garde - decision de l'ado

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, ma fille de 14 ans se dispute regulierement avec sa mere depuis quelques annees (l'adolescence!) mais la derniere dispute a ete tres forte...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Pièce explicative du changement de titulairz

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu mon véhicule il ya 15jour et j'essaie de faire ma déclaration pour avoir de le code pour que le monsieur puisse faire sa carte g...

  • Modèle d'attestation sur l'honneur garde partagée à l'amiable

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Le père de mon fils et moi-même sommes séparés mais vivons encore dans le même logement dont nous sommes copropriétaires. Nous étions un cou...

  • Allocation familiale et garde alternée : partage de la Caf

    Guide

    En cas de séparation et de garde alternée, le virement de la Caf peut parfois être partagé entre les deux parents. Voici les règles applicables.

  • Démarche en ligne déclaration de cession:"pièce explicative de l'absence de

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu ma voiture il y a près de 3 semaines, j'ai fait une première fois la démarche en ligne sur le site de l'ANTS pour enregistrer ...

  • Une attestation manuscrite pour la garde est elle valable ?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je me separe de ma compagne je voudrais savoir si une attestation manuscrite est legalement valable nous sommes d'accord et nous ne voulons...

  • Cerfa 11530 : dossier au JAF à télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa 11530 peut être téléchargé en ligne via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur pour adresser une demande au JAF.

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