Résultats pour changement de nom d association sur une carte grise

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • 2 ans que je n'ai pas changer la carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Cela fait 2 ans depuis le 31 octobre que j'ai acheté une voiture mais que je n'ai pas changé la carte grise car je n'avais pas les moyens.....

  • Lettre de démission d'une association : modèle gratuit

    Guide

    Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Photocopie carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Je vends ma voiture et une personne qui serait intéressée me demande de lui envoyer une photocopie de ma carte grise. Est ce que cela est ...

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

    Guide

    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Problème carte grise non faite par ancien propriétaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai récemment acheté un utilitaire à un particulier. La préfecture me renvoie aujourd'hui mon dossier pour pièce manquante, avec la phras...

  • Changer de nom de famille : coût, demande et intérêt légitime

    Guide

    On peut demander à changer de nom de famille à condition de justifier d'un motif légitime. Conditions, coût et formalités pour engager une procédure de changement de nom.

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

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