Résultats pour changement de proprietaire ds divorce

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

    Guide

    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Changement de propriétaire d'animal

    Forum Consommation

    Bonjour, Ma cousine a offert un chien à son ex pour son anniversaire à l'époque où ils étaient ensemble, il y a de ça 5ans. Au bout d'une année,...

  • Pièce explicative du changement de titulairz

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu mon véhicule il ya 15jour et j'essaie de faire ma déclaration pour avoir de le code pour que le monsieur puisse faire sa carte g...

  • Propriétaire a changé la serrure de mon apt

    Forum Immobilier

    Bonjour, mon propriétaire a changé la serrure de mon appartement sans que je lui donne l'autorisation il a fait sa parce que j'ai des problèmes de pa...

  • Démarche en ligne déclaration de cession:"pièce explicative de l'absence de

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu ma voiture il y a près de 3 semaines, j'ai fait une première fois la démarche en ligne sur le site de l'ANTS pour enregistrer ...

  • Changement de garde - decision de l'ado

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, ma fille de 14 ans se dispute regulierement avec sa mere depuis quelques annees (l'adolescence!) mais la derniere dispute a ete tres forte...

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

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