Résultats pour changement destination batiment agricole en habitation

  • Prix des terres agricoles 2024 : tableau officiel des valeurs

    Voici le dernier tableau des prix des terres agricoles publié au Journal officiel. Avec les derniers prix de l'hectare connus par départements.

  • Changement de destination de bâtiments agricoles

    Forum Immobilier

    Bonjour, J’habite une ferme, ancienne stabulation, (statut agricole sur le PLU) qui n’est plus en activité depuis 15 ans. J’ai pour objectif de tra...

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Où voit-on les "opérations à venir" au Crédit Agricole ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je suis nouveau client au Crédit Agricole et je cherche un peu partout s'il y a moyen de voir les prochaines opérations débits/crédits ma...

  • Convention collective du bâtiment 2024 : PDF à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger le texte des conventions collectives du BTP sous forme de fichiers PDF disponibles ci-dessous.

  • Delai encaissement d'un cheque crédit agricole

    Forum cheques

    Bonjour, j'ai une petite question j'aimerais surtout avoir une réponse parce que là je sais plus quoi faire mon compte au Crédit Agricole est domicili...

  • Preuve de virement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai effectue un virement bancaire international en ligne via l'espace client de la banque postale depuis le 02 decembre 2020 que le benefi...

  • La faille pour construire sur un terrain agri

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vais tenter de faire simple j'aime les grand espaces , je suis capable de construire ma maison je gagne assez bien ma vie mais pas a...

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