Résultats pour changement destination hangar habitation

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Taxation foncière d'un hangar regles?

    Forum taxes locales

    Bonjour, Propriétaire d'un hangar depuis sept ans je me trouve taxer sur le foncier depuis cette annee L'acte notarié précise "hangar commercia...

  • Changement de destination de bâtiments agricoles

    Forum Immobilier

    Bonjour, J’habite une ferme, ancienne stabulation, (statut agricole sur le PLU) qui n’est plus en activité depuis 15 ans. J’ai pour objectif de tra...

  • Location ancien hangar agricole a particulier possible ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'habite en campagne, j'ai acheté en 1990 une ancienne ferme agricole a l'abandon, comprenant une maison, deux hangars agricole (année 19...

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Pièce explicative du changement de titulairz

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu mon véhicule il ya 15jour et j'essaie de faire ma déclaration pour avoir de le code pour que le monsieur puisse faire sa carte g...

  • Tarif location hangar à usage agricole

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'aurai aimé savoir les tarifs pour une loctaion d'hangar à un agriculteur dans les ardennes ?

  • Vivre dans un hangar sur un terrain agricole

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voilà, j'ai possibilité d'acheter un terrain agricole avec un hangar dessus. Ma question est la suivante. Comme le hangar est deja en p...

  • Vous cherchez une réponse précise ?