Résultats pour chemin exploitation

  • Chemin communal clôturé par un particulier

    Forum Immobilier

    Bonjour, je viens d'avoir une autorisation de couper du bois mais en me rendant sur les lieux : j'ai constaté qu'un particulier a installé une clôture...

  • Colis

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, Mon colis et dans le mauvais chemin il sera mis dans le bon chemin dans combien de temps et il sera livré dans combien de temps après me...

  • Qui prend la décision de fermer le chemin ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je suis aller faire une marche autour de mon village ,j'ai emprunter un chemin communal la surprise je me suis retrouver avec des arbres en t...

  • Réglementation d'un passage mitoyen en commun

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison possédant un passage mitoyen partagé avec mon voisin. Nous partageons un portail vieillissant. Afin de pr...

  • Chemin communal fermé par un portail

    Forum copropriété

    Bonjour, Un chemin qui ne dessert que ma maison est apparement classé chemin communal. Mais j'ai acheté la maison il y a 20 ans avec un portail qui ...

  • Chemin rural impraticable

    Forum Immobilier

    Bonjour, Un chemin rural qui dessert plusieurs terrains et maisons cadastrees (aujourd'hui en ruine) n'a pas ete entretenu par la commune depuis pl...

  • Chemin d'exploitation

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai acquis un terrain qui donne sur la voie publique et un chemin d'exploitation qui donne des deux cîotés ( nord -sud) sur des voies publi...

  • Nulité de la vente d'un chemin en indivision?

    Forum copropriété

    Bonjour, Je viens d'acheter une propriété avec une part d'un chemin en indivision. Je suis inquiet pour mon titre de proprieté. En effet, ce ch...

  • Entretien d'un chemin privé en indivision

    Forum Immobilier

    Bonjour, un chemin privé sans issue dessert 3 propriétés. Comment doit-on répartir les frais de réfection de ce chemin ? Le propriétaire situé en bout...

  • Demande d'entretien d'un chemin communal

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis éleveur la pacelle où ma bergerie est située pour y accèder il faut emprunter un chemin communel pour circuler il faut un 4X4 voir ...

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