Résultats pour chenil construit sans autorisation depuis 14ans

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Distance entre un enclos de chien et terrain du voisin

    Forum Voisinage

    Bonjour, quel est la distance a respecter d un enclos avec 8 chiens de chasse qui aboient nuit et jour,et mon terrain .l enclos en tole a ete fait en...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Taxe d aménagement pour abris de jardin construit en 1980 ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaite vendre ma maison qui dispose d un abris de jardin de 25m2 (plus de 1m80).. Or sur le plan du cadastre, cet abri ne figure pas. ...

  • Pose de velux sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voila la petite histoire mon ami possède une maison qu'il a entièrement refaite et a aménagé les combles. Le problème c'est qu'il a posé 3 ...

  • J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

    Forum copropriété

    Bonjour, J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans avoir fait la declaration prealable a la mairie. j'ai sollicité le permis a la mairie aprè...

  • Installation d'une pergola vissé et non couverte démontable

    Forum Construire une maison

    Bonjour, J'ai installe une pergola de 2m X3m en façade de ma maison de vacances il y a 3 ans . Cette dernière est vissé a la façade et deux poteaux ...

  • Changement menuiseries sans autorisation risques bdf ?

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai acheté une ancienne maison il y a 1 an et demi dans un village classé. J'ai effectué pas mal de travaux dont le changement de fenêtr...

  • Troubles voisinage cause aboiements chiens de chasse et chenils

    Forum Voisinage

    Bonjour, Comment gérer ces troubles quand les portes se ferment les unes après les autres ? Je demeure dans un petit hameau de l'Indre depuis sept...

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