Résultats pour cigarette électronique dans les lieux publics

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Etat des lieux : modèle simplifié de formulaire à imprimer (PDF)

    Vous pouvez télécharger et imprimer ici notre modèle d'état des lieux gratuit et simplifié à jour en 2024.

  • Facturation de trous de vis suite à un état des lieux de sortie

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai réalisé mon état des lieux de sortie il n'y a pas longtemps et aujourd'hui à la place de ma caution, le propriétaire m'envoie une fa...

  • Héberger une amie avec ou sans bracelet électronique

    Forum Justice

    Bonjour Je souhaite héberger une amie qui sera interdit de sa ville et qui peut être aura un bracelet électronique ce n’est pas sur. Je me pose la q...

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Cigarettes achetées au Portugal : douane et quantité

    Guide

    Si vous rapportez du tabac du Portugal, la douane française vérifiera les quantités transportées en cas de contrôle. Voici les limites de cigarettes et de tabac transportables.

  • Vente de cigarettes de particulier à particul

    Forum Consommation

    Bonjour, tout d abord j'espère que je suis sur le bon forum. Voici ma question : la vente de cigarettes de particulier à particulier est-elle autorisé...

  • L'état des lieux d'entrée et de sortie (location)

    Guide

    [ETAT DES LIEUX] L'état des lieux doit être établi avec vigilance lors d'une location. Comment bien remplir l'état des lieux d'entrée et l'état des lieux de sortie. Les droits et obligations du...

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