Résultats pour circonstance atténuante définition

  • Modèle de lettre : Demande de congé pour événement familial

    Guide

    Si votre demande de congé familial est adressée par une lettre à votre employeur, voici un modèle type gratuit de courrier librement utilisable.

  • Déclaration circonstanciée d'un sinistre : modèle de lettre

    Guide

    Une déclaration circonstanciée d'un sinistre est un courrier dans lequel vous décrivez les faits à votre assurance. Voici un modèle de lettre type.

  • Déclaration de perte : modèle de lettre

    Guide

    Une déclaration de perte peut être nécessaire si vous avez perdu un ou plusieurs de vos papiers. Voici un modèle type de lettre de déclaration de perte.

  • Lettre de déclaration de bris de glace à l'assurance auto

    Guide

    En cas de brise de glace sur votre voiture, vous devez prévenir votre assurance auto afin que le dommage soit pris en charge. Voici un modèle de lettre-type pour vous aider.

  • Perte de carte d'identité

    Forum Formalités et papiers

    J'ai perdu ma CI et dans la déclaration de perte il faut donner son numéro la date et le lieu de délivrance,comment je peux le savoir?

  • Congés en cas de décès (Belgique)

    Forum congés

    Bonjour, Je viens d'apprendre le décès de ma belle-mère (femme de mon père décédé) hier. L'enterrement est aujourd'hui. Ai-je droit à un congés? si o...

  • Lettre pour signaler un comportement irrespectueux : modèle

    Guide

    Vous voulez signalez le comportement irrespectueux dont vous avez été victime ? Voici un modèle de courrier.

  • Succession neveu et nièce : héritage et droits

    Guide

    Quels sont les droits à l'héritage des neveux et des nièces. Comment sont calculés les droits de succession au décès d'un oncle ou d'une tante sans enfants.

  • Circonstances de la cause: définition

    Forum Justice

    Bonjour, J'aimerais savoir ce que l'on entend, en Justice, par l'expression: CIRCONSTANCES DE LA CAUSE. La cause, si j'ai bien compris est l'affai...

  • Demande de congés payés : modèle de lettre

    Une demande de congés payés peut prendre la forme d'une lettre ou d'un mail adressé à votre direction. Voici un modèle pour l'écrire.

  • Vous cherchez une réponse précise ?