Résultats pour classification des zones plu

  • Grille de salaires de la métallurgie : barème conventionnel 2024

    La grille de salaire en vigueur pour les ingénieurs et cadres de la métallurgie peut être consultée ci-dessous.

  • Le PLU est-il opposable en matière de retrait de portail ?

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Nous avons fait construire notre maison en 2018, il était prévu que notre portail soit en limite de propriété. Or la mairie nous a sig...

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Grille des salaires Syntec 2024 pour les ETAM et les cadres

    Guide

    La grille des salaires mensuels bruts minimaux de la convention collective Syntec pour les ETAM et les cadres correspond aux tableaux qui suivent.

  • Cloture non respect PLU

    Forum Immobilier

    Bonjour nous avons construit une maison neuve en 2011 et souhaitons maintenant mettre une cloture. le mur est déjà fait (conformément au PLU, en term...

  • Demande de modification de PLU refusée

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

  • Derogation au plu hauteur cloture

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons acheté une maison en bord de route et allons monter un mur de clôture que nous souhaiterions faire à plus de 2m de haut. Seule...

  • Nouveau PLU pendant construction piscine

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dépose un permis pour construire ma nouvelle maison. J’inclus également une piscine de 4x5 dans le permis. Nous voulions plus grand, i...

  • PLU : comment demander à rendre un terrain constructible.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma question porte sur le PLU. Mon épouse a hérité de terrains situés pour certains en limite de zone constructible. Pour l'un d'entre eux,...

  • Régle de retrait du portail à 5 m non mentionée dans le PLU

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Le permis de construire relatif à mon projet de construction comporte une prescription non mentionnée dans le PLU: le portail doit être ...

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