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Clôture avec piquets métallique
Bonjour, dans le cas de ll'édification d'une clôture non mitoyenne : piquets métallique en T et grillage, existe-il une règlementation quant à l'orientation des piquets. il me semblait que la face plane devait être du côté de celui à...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3839968-cloture-avec-piquets-metallique
Distance d'une cloture en fil barbelé
Bonjour,mon fils fait construire une maison, en limite d'un terrain agricole. D'une part sa clôture est en partie érigée sur la parcelle de mon fils ( bornage effectué). D'autre part cette clôture est très ancienne faite de piquets de...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3871313-distance-d-une-cloture-en-fil-barbele
Cloture et mitoyenneté (Résolu)
Bonjour, J'ai installé une cloture en séparation de mon jardin et de celui de mon voisin. Ce dernier a accepté de partager les frais de la cloture avec moi. Pour ne pas abimer son allée goudronnée, j'ai installé la cloture à 10/20 centimètre...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3812400-cloture-et-mitoyennete
Cloture de compte bancaire (Résolu)
Bonjour, Etant divorcé depuis 6 mois,puis-je cloturer un compte bancaire sachant que durant la période où nous étions en instance de divorce,ma femme (qui était à la même banque) avait contracté un prêt personnel (qui sera terminé dans 6 mois) et pour...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3886091-cloture-de-compte-bancaire
MA BANQUE a cloturé le compte sans me le dire (Résolu)
Bonjour, j'ai un depot de surendettement déposé depeuis le 15/09/08 ce matin impossible d'allé sur le compte de mon mari sa me dit identifiant inconnu et pour cause la caisse d'epargne lui a cloturé son compte sans meme nous avertir...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3934535-ma-banque-a-cloture-le-compte-sans-me-le-dire
Quelle classification dans la métallurgie
Bonjour, Je travaille actuellement dans une entreprise dans laquelle la convention des ingénieurs et cadres de la métallurgie s'applique. Mon poste actuel : Cadre position II coef 100 => Ingénieur Etudes avec 3-4ans d'ancienneté Mon poste...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3875670-quelle-classification-dans-la-metallurgie
Pv de cloture liquidation eurl
Bonjour, je souhaiterais un modèle de pv de cloture de liquidation pour une EURL avec boni de liquidation
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3822289-pv-de-cloture-liquidation-eurl
Cloture de compte refuser
Bonjour, Je suis encor a la banque populaire alors que j'ai cloturer dans les règles mon compte professionnel; au 16 fèvrier 2008 a ce jour il ne l'on toujour pas fermer parce qu'il me rester deux organisme qui n'avais pas pris en...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3829361-cloture-de-compte-refuser
Pose de cloture en mitoyenneté
Bonjour, Un coté de notre terrain longe un fossé qui appartient à notre voisin. Quelles sont les règles pour que notre voisin pose sa cloture (non mitoyenne) ? ce voisin a t-il le droit de nous imposer la moitié des dépenses ? quelles sont les...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3900452-pose-de-cloture-en-mitoyennete
Cloture du pel
Bonjour, peut-on cloturer un plan epargne logement afin d'en retirer les interets bancaires et quelques jours plus tard en réouvrir un autre.Merci.
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3837893-cloture-du-pel
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