Résultats pour code départemental de naissance

  • Prime de naissance 2024 : montant, versement et plafond

    Guide

    La prime de naissance a été augmentée en avril 2024. Voici son montant et le plafond pour obtenir le versement d'une prime de naissance par la Caf.

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • N° de département pour naissance à l'étranger

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour !! je suis en train de demander un extrait de casier judiciaire par le net et on me demande le n° de département pour le lieu de naissance,...

  • Département de naissance

    Forum Impôts

    Bonjour, Venant de Belgique, j'avoue que c'est la première fois que j'entends "département de naissance". Qu'est-ce que c'est et quel est donc le ...

  • Département de naissance

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je suis née à Oran en 1948, On me demande mon département de naissance, et je ne m'en rappelle plus. j'ai jusqu'à présent toujours indiqué l...

  • Département de naissance -déclaration de revenus première fois

    Forum Impôts

    Bonjour, Département de naissance : quel est le numéro de département pour un étranger?? Merci

  • Nom d'usage et nom de famille : définition et utilisation

    Guide

    Quelle est la différence entre nom d'usage et nom de famille ou patronymique ? Comment utiliser le nom de son mari, de sa femme ou de ses deux parents. Définition du nom d'usage et du nom de...

  • Lettre de demande d'acte de naissance étranger : modèle type

    Guide

    Ce modèle de lettre permet de faire une demande d'acte de naissance étranger par courrier.

  • Recherche banque par code

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je suis a la recherche d'une banque avec son code ?? -Code BIC : TRZOFR21XXX -Code Banque : 16798 code guichet : 00001 Co...

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