Résultats pour code de la sécurité sociale

  • Lettre de demande d'aide sociale : exemple gratuit

    Guide

    Si vous souhaitez adresser une lettre de demande d'aide sociale à la mairie ou au CCAS (centre communal d'action sociale) de votre commune, voici un modèle type pour vous aider à rédiger votre...

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Grille de salaires dans la sécurité : barème 2024

    Guide

    Les entreprises relevant de la convention collective de la sécurité doivent respecter une grille de salaires minimaux dont voici le barème en vigueur.

  • Combien coûte le Code pour le permis de conduire

    Guide

    Passer l'épreuve du Code coûte moins cher que la conduite. Mais cet examen théorique a tout de même un prix. Combien coûte le Code ?

  • Feuille de soins : délai de remboursement et date limite

    Guide

    Le remboursement d'une feuille de soins peut prendre un long délai. Les dates-limites d'envoi et de remboursement par la Sécurité sociale.

  • Parts sociales caissed'épargne bon placement?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je viens de souscrire des parts sociales à la caisse d'épargne et je me demande si c'était un bon placement malgré les dires de mon consei...

  • Recherche banque par code

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je suis a la recherche d'une banque avec son code ?? -Code BIC : TRZOFR21XXX -Code Banque : 16798 code guichet : 00001 Co...

  • Enquête sociale JAF

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je dois avoir une enquete sociale suite a un jugement provisoire notifie a mon desavantage et dans l attente d un refere demande par mon avo...

  • Numéro de locataire

    Forum salariés

    Bonjour, je n'ai pas mon numéro de locataire.comment je peut faire pour l'avoir, je m'appelle Sébastien B j'habite actuellement chez mes parents et ...

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