Résultats pour combien de maison un particulier peut il vendre par an

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

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    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Vendre ma maison en location-vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je ne parviens pas à vendre ma maison (coût 320kE). Une personne est intéressée mais n'a que 260kE de budget AVEC frais de notaire. Je me ...

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

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    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

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    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Loué une maison avec une option d'achat

    Forum Immobilier

    Bonjour, je loue une maison est le locataire voudrais me l'acheter, vue qu'il n'a pas trop de moyen il ne sait pas comment faire. J'ai entendu parler...

  • Cumul emploi-retraite 2024 : conditions et plafonds

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    Le cumul entre la retraite et un emploi est soumis à certaines conditions, notamment en terme de plafonds de revenus. Comment cumuler une pension de retraite et les revenus d'une activité...

  • Part du conjoint survivant et enfants lors vente maison

    Forum Donation-Succession

    Bonjour à toutes et tous je suis nouvelle sur le forum et je pense que vous pouvez m'aider et répondre à mon interrogation. Mon père est dcd ...

  • T3 : définition et différences avec T1, T2 et T4

    Guide

    A quoi correspond un T3 (ou F3) et de combien de chambres dispose ce type de logement.

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