Résultats pour combien de temps pour recuperer des bons au porteur n etant pas client de la banque

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

    Guide

    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Délai virement CAF rappel

    Forum CAF

    Bonjour, Ce matin, une conseillère CAF m'a envoyé un mail pour me dire qu'un rappel de mes 5 mois d'APL , donc un virement avait été effectué sur ...

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

    Guide

    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Clauses Vinted et relais colis

    Forum Consommation

    Bonjour, Je suis en litige avec Vinted, je sais que je ne récupérai pas mon argent car les conditions générales de vente de Vinted auront le derni...

  • Bons anonymes ou au porteur : définition et fiscalité

    Guide

    Les bons de caisse, bons du Trésor et bons de capitalisation sont soumis à une fiscalité spécifique quand ils sont placés sous le régime de l'anonymat. Définition et imposition des bons...

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

    Guide

    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Délai pour récupérer un colis à la Poste ?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai appris que j'allais recevoir un colis dans la semaine du 28 décembre au 4 janvier. Hélas je ne serais pas chez moi à cause des fêtes...

  • Combien de temps faut-il arrêter de boire avant la visite médica

    Forum Justice

    Bonjour. Je me suis faite arrêter le 21/12/2013 au volant après avoir bu.C'était la 3eme fois que je me faisais arrêter pour la même cause. J'ai donc ...

  • Délai de réception d'un chéquier de la banque postale

    Forum cheques

    Le vendredi 26 Août, j'ai eu rdv avec mon conseiller à la banque postal avec lui, nous avons fait une demande de chèquier...Ma question est, combien d...

  • Vous cherchez une réponse précise ?