Résultats pour combien de temps prend une régularisation d un sans papier après la naissance d un enfant avec une française

  • Délai virement CAF rappel

    Forum CAF

    Bonjour, Ce matin, une conseillère CAF m'a envoyé un mail pour me dire qu'un rappel de mes 5 mois d'APL , donc un virement avait été effectué sur ...

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

    Guide

    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • Rappel caf

    Forum CAF

    Bonjour, sur mon compte caf on m’indique je dois recevoir un rappel de la caf de 1580 envoyé le 11.07.2023 quand sera il sur mon compte  cordialemen...

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

    Guide

    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Delai virement caf ...pas.recu

    Forum CAF

    Bonjour je n est pas recu le.virement du 5 avril...alors que jai toujours le.virement en temps et en heure ..je suis a.la.caisse d d'epargne..ils.ne s...

  • Virement rappel Caf Banque postale

    Forum CAF

    Bonjour, La Caf m'as bien confirmé par telephone ayant emis un virement le 07 juillet et c'est bien inscrit sur mon compte caf dans mes paiements. ...

  • Mariage avec un sans papiers

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Mon conjoint est sans papiers, ça fait déjà un moment que nous sommes ensemble et que nous vivons ensemble (factures à nos 2 noms...). Je pr...

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

    Guide

    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Prime de naissance 2024 : montant, versement et plafond

    Guide

    La prime de naissance a été augmentée en avril 2024. Voici son montant et le plafond pour obtenir le versement d'une prime de naissance par la Caf.

  • Vous cherchez une réponse précise ?