Résultats pour comment écrire à la chambre des notaires

  • Lettre à la Chambre des notaires : réclamation contre un notaire

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre à la Chambre des notaires pour adresser une réclamation contre un notaire. Voici un modèle de courrier pour vous aider.

  • Lettre de décharge pour remise d'argent : exemple

    Une lettre de décharge atteste du paiement d'une somme d'argent, notamment si ce dernier est en liquide. Voici un modèle de décharge pour la rédiger.

  • T3 : définition et différences avec T1, T2 et T4

    Guide

    A quoi correspond un T3 (ou F3) et de combien de chambres dispose ce type de logement.

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • Modèle de lettre de témoignage écrit

    Guide

    Une lettre de témoignage doit respecter les conditions de forme prévues par la loi pour pouvoir être produit devant la justice. Voici les règles à connaitre ainsi qu'une lettre-type de témoignage...

  • Modèle de plainte au procureur : comment rédiger sa plainte

    Guide

    Pour rédiger une lettre de plainte au procureur, vous pouvez utiliser notre modèle de plainte comme exemple. Avec nos conseils pour savoir comment écrire une plainte au procureur.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Partage de chambre entre sexe opposé après 6 ans.

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai un besoin URGENT de connaître (et de citer) l'article de loi gérant le partage de chambre entre frère(s) et soeur(s) de sexe opposé ...

  • Superficie minimum d'une chambre

    Forum Immobilier

    Bonsoir je voudrais savoir la superficie minimun d'une chambre, car je loue un t5 de 90 m2 à 950 €, avec une chambre de 8,4 m2 est-ce que celle-ci e...

  • Chambre 8.5 m2

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai visité un appartement dit 3 pièces, cependant une chambre mesure 8.5 m2 avec 3 m de hauteur, le vendeur peut-il prétendre que le log...

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