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Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

Forum Aides et allocations

Bonjour, Je suis handicapé je suis rentré sans papiers et je suis perdu que dois je faire

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Bonjour, J'ai brûlé des papiers confidentiels dans un barbecue avec cheminée élevée et munie d'u n chapeau de cheminée aspirateur et d'un grillage p...

Forum Banque et Crédit

Bonjour, J'aimerais savoir s'il existe une ou des banques qui ouvrent un compte bancaire pour un couple qui sont sur le territoire français et qui n...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Petit doute suite au décès de mon père cette année. Ma mère me réclame sla pièce d'identité de mon défunt père dont elle dit être l'aya...

Forum Voisinage

Bonjour, Je brule papier bois branches séché dans un tonneau fer et tuyau menant dans une cheminee du batiment est ce que j ai le droit la fumee sor...

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Bonjour, j,ai domande le recoure de aah je suis recunue handicape de 80%mai he n,ai pas ma titre de sejour, je domande si j,ai le le droit de aah, oub...

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Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

Forum Aides et allocations

Bonjour, est ce que les resto du coeur prenne en conte les facture sans avoir de dossier de surendettement est je ne croix pas qu il prenne en conte...

Forum Habitation

Bonjour lorsque l'on a vendu un bien (maison, appartement) combien de temps doit on garder les documents concernant ceux ci?? merci