Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

Forum Impôts

Bonjour, J'ai besoin de connaitre la valeur de l'ensemble des biens immobiliers que possède mon ex-conjoint. Y compris ceux qu'il a achetés récemm...

Guide

Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

Forum Immobilier

Bonjour, je souhaite savoir si un agent immobilier a légalement le droit d'être également marchand de biens ? Merci

Forum Donation-Succession

Bonjour, mon père veuf, a acheté une maison et souhaite que sa nouvelle compagne puisse l'habiter à son décès et donc avoir le bien en jouissance. J'...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mère est decedée le 04/01/2009 - elle etait veuve. Nous sommes 4 enfants heritiers. Nous avons contacté un notaire afin d'ouvrir le doss...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Je souhaite que mon épouse bénéficie de l'usufruit sur l'universalité de tous mes biens mobiliers et immobiliers. J'ai trois héritiers ...

Forum acheter une maison

Bonjour, Actuellement nous avons signé avec mon conjoint une offre d'achat qui a été validé. Notre notaire nous averti que le vendeur n'est pas le p...

Forum Immobilier

Bonjour. Mes parents, mariés sous le régime de la communauté de biens, avaient acheté une petite maison, en deux parties 1961 et 1963. Mon père est dé...