Résultats pour comment ecrire au tribunal du commerce

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Lettre de décharge pour remise d'argent : exemple

    Une lettre de décharge atteste du paiement d'une somme d'argent, notamment si ce dernier est en liquide. Voici un modèle de décharge pour la rédiger.

  • Modèle de lettre de témoignage écrit

    Guide

    Une lettre de témoignage doit respecter les conditions de forme prévues par la loi pour pouvoir être produit devant la justice. Voici les règles à connaitre ainsi qu'une lettre-type de témoignage...

  • Modèle de plainte au procureur : comment rédiger sa plainte

    Guide

    Pour rédiger une lettre de plainte au procureur, vous pouvez utiliser notre modèle de plainte comme exemple. Avec nos conseils pour savoir comment écrire une plainte au procureur.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Réponse du Président de la République

    Forum Automobile

    Bonjour, bonjour a vous et au membres de ce forum. voila vendredi j ai reçu une reponse du president de la republique,j ai expliqué dans mon courrier ...

  • Convention des commerces de gros : télécharger le PDF (2024)

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici le texte de la convention collective du commerce de gros en vigueur en 2024 sous la forme d'un fichier PDF.

  • Grille de salaires du commerce de gros : barème conventionnel 2024

    Guide

    Un salarié du commerce de gros doit bénéficier d'un salaire minimal dont les seuils sont régulièrement augmentés. Voici le barème en vigueur en 2024.

  • M'aider à rédiger une lettre au Ministre du Logement.

    Forum Immobilier

    Actuellement, je vis dans un logement de type F4 au sein d'un parc HLM au loyer de 802 euros. J'ai déposé une demande d'échange afin de disposer d'un ...

  • Prélèvement de 79 euros sur mon compte

    Forum Consommation

    Bonjour, Voilà 2 mois que je suis prélevée de 79 euros et je sais pas pourquoi, il s'affiche juste CONSO. INTERNET COMMERCE ELECTRONIQUE. Personnell...

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