Résultats pour comment obtenir carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Amplitude journalière chauffeur routier

    Forum salariés

    Bonjour, pouvez-vous m'indiquer depuis quand l'ampliture de 12 heures est effective, j'ai cessé mon activité en 2006, et mon patron me signalait qu'...

  • Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité

    Guide

    Un meublé de tourisme est soumis à des règles spécifiques. Procédure de déclaration, critères de classement, fiscalité... ce qu'il faut savoir avant de mettre un bien en location de tourisme.

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

    Guide

    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Refus de vente

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai entendu dire qu'un professionnel ne pouvait pas refuser de vendre a un particulier, sauf motif légitime. Qu'en est-il donc des entre...

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

    Guide

    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • Remboursement clés / Carte Visa 1er Caisse d’Épargne

    Forum Assurances

    Bonjour . Je suis détenteur d’une Carte Visa 1er délivrée par la Caisse d’Epargne . J’aI perdu les clés de ma porte blindée , et j’ai dû les refaire ....

  • But - carte Fidem

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai acheté des meubles chez BUT à 1428,09€ (Dans le 92, fin 2009). Sur place, j'avais de quoi payer cash avec ma carte bancaire (D'aill...

  • Location de voiture : vos droits en cas de litige

    Guide

    Le droit prévoit une protection du consommateur en cas de location de voiture. Voici les règles en cas de litige, dégradation ou accident.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Vous cherchez une réponse précise ?