Résultats pour comment on peut savoir les clauses exorbitante

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    Bonjour, j'ai acheté une maison avec mon concubin en y insérant une clause de tontine. Nous avons une fille et nous sommes maintenant séparés. Il ...

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    Forum acheter une maison

    Bonjour, Mon notaire s'est aperçu lors de la promesse de vente que le bien que je dois acheter est en zones réglementées Agricole (A) et Nature (Nu)....

  • Problème colocation : obligation de payer 6 mois loyer clause solidarité?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Notre fils est en colocation avec un ''ami" depuis le début de l'année scolaire. Or, depuis un certain temps, la cohabitation est devenue d...

  • Une tontine peut être annulée?

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    Bonjour, mon frère et ma soeur ont fait une tontine pour une maison de ville ma soeur est en maison de retraite pour maladie elzamer et mon frère à l'...

  • Comment faire annuler une clause de tontine

    Forum Immobilier

    Avec la mere de mon fils nous souhaitons faire annuler une clause de tontine d'un commun accord sur un achat immobilier. Quelles demarches et prix app...

  • Tontine clause d'annulation

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    Bonjour, En concubinage, il y a 30 ans j'ai acheté une maison, que j'avais mis en tontine pour protéger ma compagne. Il s'avère que suite à son décè...

  • Condition suspensive et opposition du vendeur

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    Bonjour, Nous allons acheter un appartement, et nous avons l'intention de renoncer à la condition suspensive de prêt, inscrite dans le compromis de ...

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