Résultats pour comment reconnaitre un article de doctrine

  • Affaires manquantes dans colis shein

    Forum Consommation

    Bonjour, J’ai fait une commande de 11 articles chez Shein et à ma grande surprise il en manque 3, de plus le colis était entièrement ouvert dans ma ...

  • Reconnaissance de paternité - Procédure et délai

    Guide

    Un père concubin ou pacsé peut reconnaître un enfant aussi bien avant qu'après la naissance. Voici la procédure et les effets d'une reconnaissance de paternité.

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

  • Oublié de scanner article

    Forum Justice

    Bonjour, Il y a quelques jours je suis allé faire des achats. J’attendais un appel urgent, que j'ai reçu en allant en caisse rapide. Un vigile m'a co...

  • Paiement des sommes dues suite à art. 700

    Forum Donation-Succession

    Bonsoir , Comment se font payer les sommes entre particuliers dues au titre de l'article 700 suite à un jugement ? Concrètement : jugement signi...

  • Articles manquants et avoir

    Forum Consommation

    Bonjour, Tout d'abord merci à vous pour le temps que vous prenez à répondre à nos galères. Voilà mon problème, j'ai effectué une commande de 3...

  • Risques article non payé en caisse

    Forum Justice

    Bonjour je m'angoisse pour une situation, merci de m'éclairer : Dans une presse d'un supermarché, lors du passage en caisse, j'ai par oubli...

  • Article non scanné

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai zappé de scanner un article hier c'était la première fois. D'habitude je suis du genre a scanner pour connaître le prix et oublier de ...

  • Quel article de la loi du 6 juillet 1989 ? Ce que dit la loi

    Guide

    C'est sur les articles de la loi de 1989 qu'un propriétaire ou un locataire doit s'appuyer en cas de litige lié à une location. Les principaux articles de cette loi pour savoir ce que dit la loi...

  • Je veux être remboursé par SHEIN

    Forum Consommation

    Bonjour, Moi je veux mon argent back ça fait presque un moi j’ai pas reçue mon colis

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