Résultats pour comment remplir un formulaire de cession véhicule

  • Formulaire 2042 : cerfa de déclaration d'impôt 2024

    Guide

    Voici le lien pour télécharger le formulaire cerfa 2042 avec le dernier millésime publié par l'administration fiscale.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Formulaire 2043 : demande de numéro fiscal 2024 (télécharger)

    Guide

    La version 2024 du formulaire cerfa 2043 est disponible ici en téléchargement pour faire votre demande de numéro fiscal aux impôts.

  • Comment remplir certificat de cession suite a un decès

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, ma soeur viens de décéder et avait une voiture qu'il faut vendre. Elle n'a pas d'enfants ni de conjoint. Le notaire nous a fait une attestati...

  • Comment renseigner un formulaire cerfa 3236-sd(acte de notoriété

    Forum Impôts

    Bonjour Je souhaiterais obtenir des services des impots(hypotheques) une copie d'un acte de notoriete concernant l'acquisition d'un terrain par une c...

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

    Guide

    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Déclaration H2 : 1 ou 2 formulaires à remplir si indivision?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis copropriétaire avec ma compagne d'un appartement neuf acheté sous le régime de l'indivision. Pour remplir le formulaire déclarati...

  • Déclaration de ressources à la Caf : formulaire en ligne

    Guide

    Quand et comment envoyer sa déclaration de ressources à la Caf via un formulaire en 2024.

  • Formulaire 2044 version 2024 : télécharger le cerfa en PDF

    Guide

    Le millésime 2024 du formulaire 2044 pour votre déclaration de revenus fonciers est en ligne. Voici le lien vers sa version en vigueur.

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