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Bonjour, Une voiture suzuki rouge, immatriculation AA546BB est immobilisee sur un parking depuis longtemp. est elle declaree volee.?

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Bonjour, je m'explique j'ai acheté il y a 2 ans une epave de vespa sans CG et le vendeur ne m'a pas fait de certif de vente et je ne connais pas son ...

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J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?

Guide

Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

Que faire si vous avez perdu un bulletin de salaire. Les démarches à suivre en cas de perte de fiche de paye pour justifier vos périodes de travail et le montant de votre rémunération. Notamment...

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Bonjour, Hier soir en rentrant chez moi j'ai trouvé une carte bancaire, par terre dans la rue. En bonne samaritaine je me suis dit qu'il fallait que ...

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Bonjour, J'ai perdu ma carte d'identité, et je ne sais quelles sont les démarches à faire : dois je faire une déclaration de perte ? quels son...

Forum Automobile

Bonjour, je suis un acheteur d'un véhicule d'occasion. La personne qui m'a vendu le véhicule n'a pas noté le code cession mais un autre numéro avec ...

Forum Automobile

Bonjour, je vends un véhicule immatriculé avec les anciennes plaques sur le site de l'ANTS mais je n'arrive jamais a obtenir le code de cession bien...