Résultats pour compromis de vente terrain non signé et problème

  • Qu'est-ce qu'un RIB signé ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Nous signons bientôt notre acte de vente chez le notaire et celui-ci nous demande d'amener un RIB signé (Pour le remboursement des provis...

  • Lettre pour terrain non entretenu - Modèle type

    Guide

    Un terrain non entretenu peut présenter des risques pour le voisinage. Voici un modèle de lettre pour demander au maire d'intervenir auprès d'un voisin en cas de terrain en friche.

  • Chèque non signé et encaissé !

    Forum cheques

    Bonjour, J'ai fait un chèque de 493 euros dans un magasin mais la vendeuse a oublié de me le faire signer et j'ai aussi " zapper" de le signer. A mon...

  • Achat terrain agricole par un particulier

    Forum Immobilier

    Bonjour, D'anciens agricuteurs sont d'accord pour me vendre une parcelle agricole d'1,8 Ha proche de ma maison pour que je puisse y mettre mes chev...

  • Demande rib signé

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je suis héritière de ma tante, et le notaire me demande un rib signé par mon mari. Pourquoi mon mari ? Il n'a rien à voir avec la successio...

  • Terrain non constructible,chalet possible????

    Forum Immobilier

    Bonjour, dans l'obligation de quitter mon appartement au plus vite,je souhaite acheter un terrain non constructible, puis je y mettre un chalet ou mo...

  • Avenant au contrat de travail : refus et droits des salariés

    Guide

    Un avenant au contrat de travail peut parfois être refusé. Les droits et obligations du salarié lorsque l'employeur lui demande de signer un avenant.

  • Date butoir dépassée

    Forum acheter un appartement

    Bonjour . J'ai acheté un appartement et la date-butoir de la signature de l'acte de vente est dépassée . Puis-je faire valoir cet état de fait pour a...

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Viabilisé un terrain non constructible

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrais savoir si je peux faire arriver l'eau courante et un compteur d'électrcité sur un terrain non constructible. merci olivier13

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