Résultats pour condamnation fenêtre et trouble de jouissance

  • Fenêtre avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, mon voisin possède une fenêtre qui donne directement sur mon jardin (le mur de la maison fait en fait office de séparation) : celle-ci n'e...

  • Chambre sans fenetre ni aeration cest legal?

    Forum Louer un logement

    Bonjour,voila jai visiter un apartement qui me parait correct sauf que se qui me gene un petit peu c'est qu"il n'y ait pas de fenetre dans la chambre....

  • Fenetre du voisin avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, La maison voisine vient d'être acheté, son mur d'habitation (à 2m du mur de limite séparant les 2 propriétés) comportait une fenêtre à son ...

  • Fenetre donnant directement dans mon jardin

    Forum Voisinage

    Bonjour, Voila nous avons acheté récemment une vielle maison en campagne. Le problème que l'on rencontre. Nous avons 2 fenêtres d'un voisin q...

  • Troubles de voisinages

    Forum Voisinage

    J’ai reçu ce courrier de la part de la cfdp a l’initiative de mes voisin d’en-dessous Comment répondre et me protéger contre ces attaques

  • Cadre PVC de fenêtre cassé, l'assurance prend elle en charge ?

    Forum Assurances

    Bonjour, J'ai fait tombé ma fenêtre en me baissant dessous et en me relevant, celle-ci c'est dégondée et est tombée. Le cadre PVC est complètement...

  • Conditions d'expulsion HLM pour bruit

    Forum Louer un logement

    Bonjour, J'aimerai connaitre les conditions pour qu'une société HLM procède à l'expulsion d'un voisin bruyant? Cela fait bientôt 3 ans que je s...

  • Une chambre sans fenêtre est t elle considérer hab

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Une chambre sans fenêtre est elle considérer comme habitable??

  • Condamnations pecuniaires-amendes

    Forum Formalités et papiers

    PJ: Avis d opposition administrative Bonjour, Je souhaite avoir des informations au sujet d une condamnation pecuniaire de la tresorerie de vesoul...

  • Changement menuiseries sans autorisation risques bdf ?

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai acheté une ancienne maison il y a 1 an et demi dans un village classé. J'ai effectué pas mal de travaux dont le changement de fenêtr...

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