Résultats pour condamnation interdiction herbicides ou désherbants dans jardin

  • Abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai construit sur mon terrain un "abri de jardin - terrasse" sans penser au fait qu'il pouvait etre soumis à une taxe... j'en ai appris l'e...

  • Fenêtre avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, mon voisin possède une fenêtre qui donne directement sur mon jardin (le mur de la maison fait en fait office de séparation) : celle-ci n'e...

  • Lettre a un juge lever d'interdiction d'entrée en contact

    Forum Justice

    Bonjour, Je souhaiterais savoir comment lever une interdiction juridique d'être approchée par mon compagnon? Nous voulons revivre ensemble, mais il...

  • J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

    Forum copropriété

    Bonjour, J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans avoir fait la declaration prealable a la mairie. j'ai sollicité le permis a la mairie aprè...

  • Vente d’un terrain non attenant à ma maison

    Forum plus-values

    Bonjour, En 2013 j’ai eu l’immense chance d’acheter une maison de 90m2 ainsi qu’un terrain et une grange NON attenante à la maison pour une petite...

  • Brûlage de déchets verts et règles de voisinage

    Guide

    Brûler des déchets verts est en principe interdit par la réglementation en raison des risques de pollution et d'incendie. Les recours des riverains pour faire cesser ces nuisances.

  • Nuisance sonore de voisinage avec un quad

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mes voisins utilisent de manière répétée leur quad dans leur jardin. Cela m'est insupportable, surtout que cela est combiné avec d'autres n...

  • Lever une interdiction de jeux ou de casino : lettre type

    Guide

    Une demande de levée d'interdiction de jeux peut prendre la forme d'une lettre. Voici un exemple de courrier pour l'écrire.

  • Déclaration de non-condamnation : modèle

    Guide

    Si vous devez écrire une déclaration de non-condamnation, voici un exemple type gratuit que vous pouvez compléter.

  • Problème de nuisances sonores gamin 7 ans jardin

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je souhaiterais avoir un avis strictement juridique (donc pas moral) sur une situation dont je souffre. J'habite une petite maison acco...

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