Résultats pour conformité facture avec mention manuscrite

  • Copie "certifiée conforme à l'original"

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Lors de la creation d'une SARL, On demande au gérant de fournir : une copie "certifiée conforme à l'original" par le gérant des statuts...

  • Signature précédée - lu et approuvé

    Forum contrat de travail

    Bonjour, J’ ai signé un contrat de travaille sur le contrat c’est écrit ( signature précédée de la mention manuscrite >) Moi j’ ai signé et en bas...

  • Modèle d'une attestation sur l'honneur

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Quelqu'un a t-il un modèle d'attestation sur l'honneur pour abattement de 30500 € merci d'avance

  • Devis et facture du garagiste : obligation et droit

    Guide

    Le devis et la facture du garagiste sont des documents importants en cas de litige. Obligations, mentions, paiement... Voici la réglementation applicable.

  • Attestation sur l'honneur /justificatifs d'identité?

    Forum Formalités et papiers

    Bonsoir, doit-on fournir un justificatif de son identité (carte d'identité ou passeport) pour établir une attestation sur l'honneur? Je vous remercie....

  • Attestation sur l'honneur

    Forum Justice

    Bonjour à tous et à chacun, Pourriez-vous me dire, s'il vous plaît, si une attestation sur l'honneur doit obligatoirement être manuscrite ou si l'o...

  • Peut-on fournir une photocopie d'une attestation sur l'honneur ?

    Forum Justice

    Bonjour, Doit-on fournir un original ou peut-on faire une photocopie d'une attestation pour étayer un dossier judiciaire ? merci pour vos réponse...

  • Mentions obligatoires d'une facture : obligations et sanctions

    Guide

    Une facture doit comporter certaines mentions obligatoires pour être valable sur le plan juridique, comptable et fiscal. Le détail des mentions à faire figurer sur une facture. Définition et...

  • Lettre de contestation de facture : modèle type

    Guide

    Une lettre de contestation de facture vous permet d'expliquer les motifs pour lesquelles vous refusez de payer son montant. Voici un exemple type de courrier.

  • Facture et prélèvement

    Forum Consommation

    Bonjour, est-il normal d'être prélevé d'un montant différent d'une facture. Ex: facture 15.00 € prélèvement 15.01 € facture 14.99 € prélève...

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