Résultats pour conjoint à charge au sens de la sécurité sociale

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Lettre de demande d'aide sociale : exemple gratuit

    Guide

    Si vous souhaitez adresser une lettre de demande d'aide sociale à la mairie ou au CCAS (centre communal d'action sociale) de votre commune, voici un modèle type pour vous aider à rédiger votre...

  • Grille de salaires dans la sécurité : barème 2024

    Guide

    Les entreprises relevant de la convention collective de la sécurité doivent respecter une grille de salaires minimaux dont voici le barème en vigueur.

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Ayant droit et sécurité sociale : définition, conjoint et mineur

    Guide

    Qui sont les ayants droit d'un assuré social ? Un conjoint est-il affilié à la sécurité sociale d'un assuré ? Définition et bénéficiaires.

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Comment déshériter son conjoint par testament : loi et modèle

    Guide

    Peut-on déshériter son conjoint et si oui comment ? La question peut parfois se poser au sein des couples. Par exemple en cas de séparation ou de mésentente. Comment supprimer la part d'héritage...

  • Trouver un logement social avec une assistante social

    Forum Louer un logement

    Bonjour je souhaiterais savoir si avec un CDD renouvelable je gagne le SMIC mais j ai des souci de santé est ce qu une assistante social peut m aider...

  • Visite assistantes sociales domicile

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, J'ai une enquête sociale et j'ai vu les assistantes sociales pour un 1er Rv. Elle rencontre mon fils de 16 ans dans une semaine. Elles vont...

  • Nombre de pièces au sens foncier et impact sur la taxe foncière

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai acheté un logement il y a 2 ans et le nombre de pièces indiqué sur le site des impôts est 6. Or le précédent propriétaire a réalisé...

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