Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

Forum Impôts

Bonjour, J'ai besoin de connaitre la valeur de l'ensemble des biens immobiliers que possède mon ex-conjoint. Y compris ceux qu'il a achetés récemm...

Guide

Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

Forum Immobilier

Bonjour, je souhaite savoir si un agent immobilier a légalement le droit d'être également marchand de biens ? Merci

Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Je souhaite que mon épouse bénéficie de l'usufruit sur l'universalité de tous mes biens mobiliers et immobiliers. J'ai trois héritiers ...

Forum Donation-Succession

Bonjour, au décès de mon père ma mère a opté pour l'usufruit de l'universalité des biens meubles et immeubles composant la succession. Ma question :...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mère est decedée le 04/01/2009 - elle etait veuve. Nous sommes 4 enfants heritiers. Nous avons contacté un notaire afin d'ouvrir le doss...

Forum acheter une maison

Bonjour, Actuellement nous avons signé avec mon conjoint une offre d'achat qui a été validé. Notre notaire nous averti que le vendeur n'est pas le p...

Forum Donation-Succession

Bonjour, ma question va probablement paraitre idiote mais bon... Le père d'un ami est décédé dernièrement mais cet ami est fâché avec sa mère sur...