Résultats pour conseillers du président de la république

  • Saisir le médiateur de la République : conditions et démarches

    Guide

    Quel est le rôle du médiateur de la République, devenu aujourd'hui le Défenseur des droits ? Comment le saisir ?

  • Réponse du Président de la République

    Forum Automobile

    Bonjour, bonjour a vous et au membres de ce forum. voila vendredi j ai reçu une reponse du president de la republique,j ai expliqué dans mon courrier ...

  • Etre prestataire de sa propre association

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je suis entrepreneur, et souhaite me lancer dans un nouveau projet, basé autour d'une association de loi 1901. L'objectif est de rassembler...

  • Démission conseil municipal

    Forum démission

    Bonjour, je voudrais savoir si un démission collective de huit conseiller municipal sur 15 entraine une nouvelle élection de la totalité du conseil o...

  • Sur 11 conseillers municipaux 3 demissionnaire. Consequences

    Forum démission

    Bonjour, Dans ma commune 300 habitants sur 11 conseillers municipaux 3 ont démissionné Consequences .? Car il y fusion avec une commune de 11 co...

  • Un président et sa femme trésorière

    Forum salariés

    Bonjour, Un Président d'association a t-il le droit de mettre sa femme trésorière? A t-il le droit de garder les comptes chez lui? A t-il le droit de...

  • Modèle de plainte au procureur : comment rédiger sa plainte

    Guide

    Pour rédiger une lettre de plainte au procureur, vous pouvez utiliser notre modèle de plainte comme exemple. Avec nos conseils pour savoir comment écrire une plainte au procureur.

  • Lettre à la Chambre des notaires : réclamation contre un notaire

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre à la Chambre des notaires pour adresser une réclamation contre un notaire. Voici un modèle de courrier pour vous aider.

  • Lettre de démission d'une association : modèle gratuit

    Guide

    Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

  • Prestataire de sa propre association

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je suis auto entrepreneur sur bayonne , et président d'honneur d'une association mon activité touche à la publicité , actuellement l'asso t...

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