Résultats pour consequence pour vol avec courrier procureur

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • Retard de vol : indemnité, réclamation et remboursement

    Guide

    En cas de retard de vol ou d'avion annulé ou raté, les passagers peuvent faire valoir leurs droits à indemnité. Ce qu'il faut savoir pour réclamer un remboursement.

  • Vol de courrier dans la boîte aux lettres.

    Forum Habitation

    Bonjour, J aurais besoin de vos conseils avisés. En effet, on m a volé récemment au moins trois courriers. Ma BAL est toute petite et les grosses en...

  • Lettre d'avertissement pour absence injustifiée : modèle

    Guide

    Une lettre d'avertissement peut être adressée à un salarié absent sans justificatif. Voici un modèle de courrier et les règles du droit du travail à connaitre.

  • Mise en page d'une lettre : conseils et exemples

    Guide

    La mise en page d'une lettre est importante, une bonne mise en forme étant gage de sérieux. Voici les règles de mise en page ainsi que des exemples de lettres.

  • Téléchargé document sur le site de l'ants

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai envoyé un courrier avec ma photo d'identité récente pour finaliser ma demande de permis de conduire. J'ai téléchargé le document sur...

  • Recevoir du courrier postal de quelqu'un d'autre

    Forum Consommation

    Bonjour à tous,   si on reçoit du courrier de quelqu'un d'autre mais qu'on signale rien à la poste, comment ca se passe ? Est-ce puni par la loi ? M...

  • Déclaration circonstanciée d'un sinistre : modèle de lettre

    Guide

    Une déclaration circonstanciée d'un sinistre est un courrier dans lequel vous décrivez les faits à votre assurance. Voici un modèle de lettre type.

  • Vol à l'étalage dans un supermarché

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai été interpellé par le personnel de sécurité d'un magasin Carrefour pour avoir volé 35 euros de maquillage. J'ai payé les articles vol...

  • Vol à l'étalage et caméras de surveillance ?

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai une amie qui est un peu inquiète ces derniers temps car comme elle a eu des problèmes de fric dernièrement elle a volé quelques produi...

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