Résultats pour consequence resultante une non livraison des meubles

  • Commande Zara non reçu

    Forum Consommation

    Bonjour,  Je poste un message sur ce site car j’ai passé une commande chez Zara le 20  avril. Le colis a été confié au livreur Stuart.  Le colis a m...

  • Présence de meuble lors de l'état des lieux de sortie

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je loue un appartement dont l'état des lieux de sortie devait se faire hier. Le locataire avec mon accord a jusque demain matin pour vide...

  • Bail meublé mais le locataire veut apporter des meubles

    Forum Louer un logement

    Bonjour je dois faire demain, le bail d'un bien meublé (Loueur Meublé Non Professionnel)et le futur locataire me demande s'il peut apporter des meub...

  • Meubles et affaires laissées par l'ancien proprietaire

    Forum Immobilier

    Bonjour, je viens d'acheter une maison et l'ancien propriétaire a laissé un sacré paquet d'affaire. Je sais que sur l'acte notarié de la vente il e...

  • Obligation de renvoyer un colis reçu par erreur ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Une queston simple (et d'avenir vu le nombre d'erreurs croissants en matière de livraison) : En droit français, suis-je obligé de renvoye...

  • Séparation de concubins : partage des meubles et du logement

    Guide

    La garde des meubles et du logement en cas de séparation de deux concubins est soumise à quelques règles juridiques qu'il faut connaitre.

  • Logement meublé, cela baisse-t-il de bcp les APL ?

    Forum aides au logement

    Bonjour à tous, Je suis étudiante et je dois dans le meilleur des cas trouver un logement assez proche de mon université. Il y en a un qui m'inter...

  • Place livraison : arrêt, stationnement et amende

    Guide

    Se garer sur une place livraison n'est pas toujours interdit. Voici les règles à Paris et dans les grandes villes ainsi que la sanction et l'amende pour stationnement sur place livraison.

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Forfait livraison véhicule occasion

    Forum Consommation

    Bonjour, J’achète un véhicule d’occasion et en plus du prix du véhicule et de la carte grise mon concessionnaire me facture un forfait livraison. Qu...

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