Résultats pour contentieux travaux à qui s adresser

  • Avis avant poursuite de France contentieux eni

    Forum Consommation

    Bonjour, Il m’arrive là même chose actuellement, j’avais fais une demande de résiliation chez Eni lors d’un changement de domicile Dernière f...

  • Appel agréssif de France-contentieux

    Forum Assurances

    Bonjour, je vous expose mon problème, j'ai reçu, hier, un appel de france-contentieux, qui me sommait de payer immédiatement un dette qui date de 2...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Eni et France Contentieux ne coopèrent pas avec moi....

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais besoin de vous et de vos conseils s'il vous plaît ???? J'ai été démarché par téléphone en juillet 2020 par Eni et on m'a indiq...

  • France contentieux - Problème ENI

    Forum Justice

    Bonjour, Pour la faire courte, j'ai habité pendant 2 ans dans un appartement de 32 m2. Je ne connaissais pas trop les fournisseurs d'énergie et tout ...

  • Réception de travaux - chantier : réserves et paiement

    Guide

    La réception des travaux à la fin d'un chantier permet de contrôler leur bonne exécution par le constructeur avant le paiement. Comment vérifier l'absence de désordres ou de malfaçons, formuler...

  • Coordoner de neuilly contentieux

    Forum Consommation

    J'aurais besoin des coordoner de neuilly contentieux cape nord est qui oeuvre pour facet ceci es vraiment trés important et je vous en remerci d'avan...

  • Vous cherchez une réponse précise ?