Résultats pour contestation d un pv d assemblee genrale de coproprietaire

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

  • Contester une sanction disciplinaire - Modèle de lettre

    Guide

    Une sanction disciplinaire au travail peut être contestée par courrier. Voici une lettre-type sur laquelle vous pouvez vous fonder pour écrire à votre employeur.

  • Lettre de contestation de facture : modèle type

    Guide

    Une lettre de contestation de facture vous permet d'expliquer les motifs pour lesquelles vous refusez de payer son montant. Voici un exemple type de courrier.

  • Contester le permis de construire du voisin : délai et motif

    Guide

    Comment contester un permis de construire, notamment si vous êtes voisin de la construction. Conditions et démarches à accomplir.

  • Solde créditeur sur charges copropriété

    Forum copropriété

    Bonjour, L'état financier de fin d'exercice de ma copropriété fait apparaître un solde créditeur sur mon compte au 31/01/2010. Ce solde crédit...

  • PV non signé et non remis par gendarmes

    Forum Automobile

    Bonjour, LE 18 janvier, j'ai eu un PV pour frachissement de la ligne blanche ( à 30 kmh) et encore que les roues gauche, tout celà pour éviter une v...

  • Modèle pv AG syndic copro

    Forum copropriété

    Bonjour, Je dois rédiger un pv de compte-rendu d'assemblée genérale de syndic de copropriété. Quelqu'un pourrait me proposer un modèle ? Merci d'av...

  • Lettre pour contester une mise en fourrière : modèle type

    Guide

    Pour contester la mise en fourrière de votre voiture et demander un remboursement, vous devez adresser une lettre au procureur de la République. Voici un exemple de courrier.

  • Élection d'un syndic bénévole

    Forum copropriété

    Bonjour* Nous sommes 5 dans la copropriété dont une personne qui est malheureusement décédée il y a 3 ans (dont le bien est en succession chez le n...

  • PV d'installation

    Forum salariés

    Bonjour, on signe quand le PV d'installation

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