Résultats pour contrat cae jusque suel age

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Conduite accompagnée : formules, âge et prix

    Guide

    La conduite accompagnée (apprentissage anticipé de la conduite ou AAC) est une formule qui permet d'apprendre à conduire dès 15 ans et de passer son permis avant l'âge de 18 ans. Règles,...

  • Émancipation d'un mineur : définition, procédure et motifs

    Guide

    L'émancipation d'un mineur est très encadrée par la loi : elle a d'importantes conséquences juridiques. Les conditions et les nouveaux droits acquis par un mineur émancipé.

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Enfants seul la nuit

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Qu'est ce que je risque si je laisse exceptionnellement mes enfants âgés de presque 15 ans et 10 ans seul chez moi la nuit. Je précise que ...

  • Limite d'âge pour payer les impôts sur le revenus

    Forum Impôts

    Bonjour, A partir de quel âge on n'est plus imposable sur les revenus ?

  • Contrat Cesu en CDI : télécharger un modèle de contrat de travail

    Guide

    En cas d'emploi en CDI via le Cesu, vous pouvez télécharger ce modèle officiel de contrat de travail pour embaucher votre salarié.

  • Exonération de taxe foncière : âge et plafonds 2024

    Guide

    Des exonérations, réductions ou plafonnements de taxe foncière sont accordés sous conditions d'âge et de revenu, ou pour certains biens. Tous les cas d'exonérations de taxe foncière 2024,...

  • Vous cherchez une réponse précise ?