Résultats pour contrat location panneau pub

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Contrat avec un salon

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour, je suis actuellement auto-entrepreneur et j'aimerais avoir un contrat avec un salon de coiffure. Mais j'aimerais savoir qu'es que l'on doit m...

  • Tarif pour panneaux publicitaires

    Forum Immobilier

    Bonjour, quel tarif puis-je espérer pour la pose d'un panneau publicitaire de 4mx4m sur un axe très passager a SAINTES DANS LE 17 (dans une zone c...

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Règlement des loyers de panneaux publicitaires

    Forum Immobilier

    Bonjour, J’ai un panneau publicitaire dans mon jardin qu’un nouveau bailleur a repris en gestion l’année dernière en novembre 2019 pour lequel le ...

  • Comment faire arréter les pub téléphonique ?

    Forum Consommation

    Bonjour Je suis éxaspérée par une pub qui me harcelle au téléphone depuis lundi. J'ai dû recevoir pas loin de 20 appels. C'est un message enregis...

  • Annulation de location de vacances : acompte et remboursement

    Guide

    Les litiges en matière location de vacances sont souvent liés aux conditions d'annulation et de remboursement d'acompte ou à une clause abusive. Les règles légales en cas de location saisonnière...

  • Faux contrat de travail pour louer mon logement

    Forum Immobilier

    Bonjour, Suite à l’annonce de location de mon logement un locataire m’a présenté un contrat de travail des feuilles de paie et un certificat de trav...

  • Contrat Cesu en CDI : télécharger un modèle de contrat de travail

    Guide

    En cas d'emploi en CDI via le Cesu, vous pouvez télécharger ce modèle officiel de contrat de travail pour embaucher votre salarié.

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