Résultats pour contrat ou ajouter le véhicule de focntion

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Comment rajouter un deuxième et un troisième prénom

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, j'aimerai me rajouter deux prénoms (Lydie, le prénom de la mère de mon arrière-grand-père paternel et Hélène, le prénom de la mère de mon gra...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Contrat Cesu en CDI : télécharger un modèle de contrat de travail

    Guide

    En cas d'emploi en CDI via le Cesu, vous pouvez télécharger ce modèle officiel de contrat de travail pour embaucher votre salarié.

  • METTRE UN BAIL AU NOM DE MON FILS

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis locataire d'un appartement HLM depuis 14 ans mes loyers sont a jour tous se passe bien. Je souhaite quitter cet appartement pour me...

  • Rajout d'un nom sur mon bail HLM

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vais bientôt partir, hélas mon fils n'est pas mis sur mon bail, ai je le droit de faire une demande pour qu'il soit dessus de façon à ce...

  • Changement de nom de famille d'un enfant mineur

    Guide

    Le changement de nom de famille d'un enfant mineur est une procédure assez simple, mais elle doit respecter des conditions bien précises. Comment changer le nom d'un enfant.

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